Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique
Propriétaire du site :
Raison sociale : AVENIR PROMOSPORT
chez Monsieur Le Doeuff Yves
Lieu dit La Sénestrais – 35520 LA CHAPELLE DES FOUGERETZ
Numéro SIRET (siège) : 752 794 750 00014
Activité : Activités de clubs de sports (9312Z)
Réalisation du site :
S.A.R.L ALLIASYS
2 rue de la Senestrais
35520 LA CHAPELLE DES FOUGERETZ
Hébergement du site :
OVH.NET
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix
SAS au capital de 500 K€
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011
Propriété intellectuelle :
Ce site est la propriété exclusive de Avenir Promosport. L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, est interdite. Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu, des informations qui y sont divulguées engagerait la responsabilité de l’utilisateur et constituerait une contrefaçon. Seule une utilisation à des fins strictement personnelles est autorisée.
Les photographies présentées sur ce site sont protégées par le Code de la Propriété Intellectuelle et artistique. Tout usage commercial ou à caractère lucratif des images est interdit.
Protection des données personnelles :
Conformément aux dispositions de la loi « informatique et liberté » du 6 janvier 1978, l’utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification ou de suppression sur les données personnelles le concernant qu’il peut exercer en remplissant le formulaire.
Responsabilité :
Les informations fournies par Avenir Promosport le sont à titre indicatif. Avenir Promosport décline toute responsabilité : pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ; pour tout dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site ; et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, qu’elles qu’en soient les causes, origines, nature ou conséquences, provoqués à raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder, de même que l’utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.
Droit applicable :
Le présent site est soumis au droit français